Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENSORLED
SECURLITE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3653456
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2029
SENSORLED de SECURLITE

Présentation de la marque SENSORLED

Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSORLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Prat Agnes domicilié(e) 44 RUE Franck Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SENSORLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSORLED arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

SECURLITE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECLAIREURS , QUIELITIS , LE LUMINAIRE PILOTE , DECADE , SLED , LED 900 , LED 1000 , DUROPARK , CAPSULA , VAUBAN


SECURLITE, S.A.S. - Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France - SIREN 338245624


Mme Prat Agnes - 44 RUE Franck Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708685 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.