Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECURLED »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECURLITE domicilié(e) 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECURLITE, S.A.S. - 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 338245624
SECURLITE - 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521166 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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