Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURLED
SECURLITE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3653455
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2019
SECURLED de SECURLITE

Présentation de la marque SECURLED

Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURLED »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECURLITE domicilié(e) 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURLED est expirée depuis le 27 mai 2019.

SECURLITE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECLAIREURS , QUIELITIS , LE LUMINAIRE PILOTE , DECADE , SLED , LED 900 , LED 1000 , DUROPARK , CAPSULA , VAUBAN


SECURLITE, S.A.S. - 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 338245624


SECURLITE - 19 RUE DIDEROT - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521166 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.