Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pay-for-light
SECURLITE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4062892
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2024
pay-for-light de SECURLITE

Présentation de la marque pay-for-light

Déposée le 23 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pay-for-light » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) Z.I. DES AJEUX - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PRAT AGNES domicilié(e) 44 RUE FRANCK DELMAS - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque pay-for-light a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pay-for-light est expirée depuis le 23 janvier 2024.

SECURLITE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECLAIREURS , QUIELITIS , LE LUMINAIRE PILOTE , DECADE , SLED , LED 900 , LED 1000 , DUROPARK , CAPSULA , VAUBAN


SECURLITE, S.A.S. - Z.I. DES AJEUX - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France - SIREN 338245624


Mme PRAT AGNES - 44 RUE FRANCK DELMAS - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Appareils d'éclairage et lampes (compris dans cette classe), y compris appareils et lampes d'éclairage! intérieur et extérieur, fixes ou portatifs, de signalisation, d'indication, de veille et festifs, ainsi qu'appareils et lampes commandés par des capteurs, appareils électriques de chauffage, de ventilation et de climatisation ;

Installation, entretien et réparation d'appareils d'éclairage et de lampes ; entretien et réparation d'équipements et d'installations électroniques d'éclairage ;

Développement scientifiques et industriels de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des techniques de capteurs et d'éclairage et des techniques électroniques thermiques, d'outillage et de mesure ; recherche technique dans le domaine des techniques de capteurs et d'éclairage et des techniques électroniques thermiques, d'outillage et de mesure.