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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE
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MOTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTO
SECURLITE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
96638645
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2026

Présentation de la marque MOTO

Déposée le 13 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Prat Agnes domicilié(e) 44 RUE Franck Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOTO arrivera à expiration en date du 13 août 2026.

SECURLITE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECLAIREURS , QUIELITIS , LE LUMINAIRE PILOTE , DECADE , SLED , LED 900 , LED 1000 , DUROPARK , CAPSULA , VAUBAN


SECURLITE, S.A.S. - Z.I. DES AJEUX, Rue Pierre Gilles de Genne - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France - SIREN 338245624


Mme Prat Agnes - 44 RUE Franck Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 14 janvier 2004 - renonciation partielle n°385137 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 6 juin 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°434919 - Publication au BOPI 2006-06-06

Renouvellement avec limitation le 7 mars 2006 n°2309541 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617459 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installations sanitaires.