Déposée le 22 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LED 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) ZI DES AJEUX - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PRAT Agnès domicilié(e) 5 RUE FERDINAND BUISSON - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque LED 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECURLITE, S.A.S. - ZI DES AJEUX - 72400 - LA FERTÉ-BERNARD - France - SIREN 338245624
Mme PRAT Agnès - 5 RUE FERDINAND BUISSON - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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