Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGNPLAN
SECURLITE S.A.

Numéro de dépôt :
95601127
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque DESIGNPLAN

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SECURLITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGNPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECURLITE domicilié(e) ZI Juliette Bâtiment 124 E, 94549 ORLY AEROGARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECURLITE S.A - France.

La marque DESIGNPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGNPLAN est expirée depuis le 7 décembre 2005.

SECURLITE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECLAIREURS , QUIELITIS , LE LUMINAIRE PILOTE , DECADE , SLED , LED 900 , LED 1000 , DUROPARK , CAPSULA , VAUBAN


SECURLITE S.A. - ZI Juliette Bâtiment 124 E, 94549 ORLY AEROGARES - France - SIREN 338245624


SECURLITE S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Métaux communs et leurs alliages.Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; Appareils et instruments électriques à savoir: transformateurs, blocs autonomes de secours fonctionnant sur électricité, douilles électriques, mâts pour appareillage électriques, boîtiers pour raccordement électriques, protection métallique pour l'appareillage électrique et système d'alarme fonctionnant sur courant électrique, gaine et goulotte pour les câbles électriques; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.