Déposée le 10 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPSULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURLITE domicilié(e) ZI DES AJEUX - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 245 624 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Agnès PRAT domicilié(e) 5 rue FERDINAND BUISSON - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque CAPSULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECURLITE, S.A.S. - ZI DES AJEUX - 72400 - LA FERTE-BERNARD - France - SIREN 338245624
Agnès PRAT - 5 rue FERDINAND BUISSON - 17000 - LA ROCHELLE - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236084 - Publication au BOPI 2003-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517381 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Appareils et instruments électriques optiques, de signalisation, de contrôle et de secours Appareils d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPSULA"
