Déposée le 25 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITRANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECO CONDUITE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITRANS domicilié(e) 34, rue du Chateau d'eau,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 272 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECURITRANS SARL domicilié(e) 34, rue du Chateau d'eau,75010 PARIS - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO CONDUITE est expirée depuis le 25 septembre 2016.
SECURITRANS a également déposé les autres marques suivantes : ATeTUDE , TRANSFONDS
SARL SECURITRANS - 34, rue du Chateau d'eau,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 443272299
SECURITRANS SARL - 34, rue du Chateau d'eau,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques, equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareil pour le diagnostic non à usage medical.
Produits de l'imprimerie ; materiel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation – publication de livres – production de films sur bandes vidéos. Location d'enregistrements sonores – montage de bandes vidéos – services de photographie – organisation de concours (education ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès – organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturels ou educatifs. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication electronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-edition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques. Recherche et developpement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support electronique. Contrôle technique de vehicules automobiles.
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