SDS
Présentation de la marque SDS
Déposée le 5 novembre 1975 par Sécurité Industrielle Rhône-Alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SDS est expirée depuis le 5 novembre 1985.
Sécurité Industrielle Rhône-Alpes a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490