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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURITE ET SIGNALISATION
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SÉDUCTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SÉDUCTION
SECURITE ET SIGNALISATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99805351
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2029

Présentation de la marque SÉDUCTION

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURITE ET SIGNALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURITE ET SIGNALISATION domicilié(e) 35 à 39 Avenue du Danemark, BP 7267 - 37072 - TOURS CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 800 364 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SÉDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SÉDUCTION arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

SECURITE ET SIGNALISATION a également déposé les autres marques suivantes : SES SECURITE ET SIGNALISATION , APSO SIGNALISATION , AVANTAGE


SECURITE ET SIGNALISATION, Société par actions simplifiée - 35 à 39 Avenue du Danemark, BP 7267 - 37072 - TOURS CEDEX 02 - France - SIREN 664800364


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409680 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720834 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12

Panneaux de signalisation. Appellation police.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.