SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.S. société en nom collectif
Numéro de dépôt :
1332029
Date de dépôt :
26/12/1984
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/12/2014
Présentation de la marque SYLVIA
Déposée le 26 décembre 1984 par SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.STODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « SYLVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.STODO domicilié(e) “ LA CROIX BLANCHE ”,37310 CHAMBOURG SUR INDRE (dossier no 2271132) - 37310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 800 364 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2271132) - 75008 - France.
La marque SYLVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.S. société en nom collectif - “ LA CROIX BLANCHE ”,37310 CHAMBOURG SUR INDRE (dossier no 2271132) - 37310 - France - SIREN 664800364
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2271132) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2004 n°2271132 - Publication au BOPI 2004-08-25
Renouvellement sans limitation n°2039619 - Publication au BOPI 1994-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Panneaux de signalisation de sécurité, panneaux de signalisation à messages variables, panneaux de régulation de trafic, panneaux d'information, enseignes publicitaires non compris dans d'autre classe, pré-enseigne non compris dans d'autre classe, panneaux publicitaires non compris dans d'autre classe, panneaux signalétiques non compris dans d'autre classe, horloges non compris dans d'autre classe, panneaux lumineux non compris dans d'autre classe.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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