SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.S. (société en nom collectif)
Numéro de dépôt :
3303646
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
Présentation de la marque ADEM
Déposée le 16 juillet 2004 par la société SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.S. (société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la société SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.S. (société en nom collectif domicilié(e) “ LA CROIX BLANCHE ”,37310 CHAMBOURG SUR INDRE - 37310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 664 800 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ADEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303646.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEM est expirée depuis le 16 juillet 2014.
SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.S. (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : KARINE
SECURITE ET SIGNALISATION – S.E.S. (société en nom collectif) - “ LA CROIX BLANCHE ”,37310 CHAMBOURG SUR INDRE - 37310 - France - SIREN 664800364
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 9 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°472003 - Publication au BOPI 2008-04-09
Inscription le 22 mars 2005 - retrait partiel n°409534 - Publication au BOPI 2005-03-22
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de mesure, de surveillance et de télésurveillance dans le domaine de l'équipement routier. Appareils électriques, électroniques et optiques pour la détection automatique et l'analyse d'incidents, la mesure et la surveillance du trafic routier et pour la signalisation routière, directionnelle, touristique ; panneaux et écrans de signalisation lumineux ; mécaniques ou électroniques dans le domaine de la gestion du trafic routier ; ordinateurs et logiciels dans le domaine de la gestion du trafic routier, à savoir ordinateurs et logiciels pour l'analyse d'incidents, la mesure et la surveillance du trafic routier, pour fournir toutes informations relatives à la signalisation routière, directionnelle et touristique ; tous les produits ci-dessus à l'exception des produits suivants : caméras fixes ou mobiles, caméras vidéos, matériel vidéo, instruments d'alarmes, détecteurs de fumée, de feu et de chaleur, avertisseurs d'incendie, détecteurs de mouvements, détecteurs de bris de verres, contacts magnétiques, matériel d'ordinateurs et logiciels pour commandes d'alarmes et systèmes de réception et de surveillance. Installation et maintenance d'équipements pour le traitement de l'information dans le domaine de la gestion du trafic routier, en particulier pour la détection et l'analyse d'incidents, la mesure et la surveillance du trafic routier, et de toutes informations relatives à la signalisation routière, directionnelle et touristique, tous les services ci-dessus à l'exception des services d'installation et de réparation d'alarmes et de systèmes anti-incendie, antivol et de sécurité. Elaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la gestion du trafic routier, en particulier pour l'analyse d'incidents, la mesure et la surveillance du trafic routier, et de la signalisation routière, directionnelle et touristique : tous les services ci-dessus à l'exception des services de centre de surveillance d'alarmes et de systèmes anti-incendie, antivol et sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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