CRE ACITE SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S. (Société par actions simplifiée)
Présentation de la marque CRE ACITE
Déposée le 4 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S.s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRE ACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S.s domicilié(e) "LA CROIX BLANCHE", 37310 CHAMBOURG SUR INDRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CRE ACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRE ACITE est expirée depuis le 4 octobre 2011.
SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S.s a également déposé les autres marques suivantes : ELYT
SECURITE ET SIGNALISATION - S.E.S. (Société par actions simplifiée) - "LA CROIX BLANCHE", 37310 CHAMBOURG SUR INDRE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Mobiliers urbains à savoir panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non, panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, information, de communication et de publicité, lumineux ou non, avec affichage mobile notamment avec affiche(s) défilante(s) ou avec écran(s) animé(s) vidéo ou écran(s) à diodes électroluminescentes, écran(s) à cristaux liquides ou écran(s) à plasma ou avec prismes tournants, panneaux d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité métallique mobiles ou non, kiosques d'information, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs, installations métalliques pour parquer des bicyclettes et motos, notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes et motos, anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes et motos, bancs métalliques et conteneurs récupérateurs métalliques. Cabines téléphoniques en métal, mâts métalliques porte-drapeaux. Enseignes et pré-eneignes en métal. Grilles et entourages d'arbres. Potences pour végétaux suspendus. Poteaux et potelets métalliques. Barrières, clôtures métalliques. Plaques de rues métalliques. Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, de mesure, table d'orientation, appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, bornes de contrôle d'accès, supports d'informations impressionnés ou non, écrans, écrans de projection, écrans fluorescents, enseignes lumineuses, fibres optiques, hologrammes, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives source d'informations au public, panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiches défilantes ou avec écrans animés ou écran vidéo ou écrans à diodes électroluminescentes, ou écrans à cristaux liquides ou écrans à plasma, ou avec prismes tournants, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électroniques, colonnes à affichage électronique, colonnes à affichage mobile ou changeant, colonnes lumineuses ou non avec affiches défilantes avec affichage mobile ou avec écrans animés ou écran vidéo ou écrans à diodes électroluminescentes, ou écrans à cristaux liquides ou écrans à plasma, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, appareils électriques et/ou électroniques, de mesure et de contrôle. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations, appareils fixes ou portatifs pour renseigner le public. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels. Bornes de distribution d'énergie. Planimètres. Mobiliers urbains à savoir sanitaires publics, toilettes ; lavabos publics, installations de séchage pour toilettes publiques, fontaines et fontaines ornementales, lampadaires, installations d'éclairage de rues, de routes et de villes, appareils et installations de filtration et de purification de l'air pour les villes, les rues, les routes et les bâtiments, installations de chauffages dans les villes, les rues, les gares et les métros. Appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, installations de filtrage d'air, brûleurs, brûleurs germicides, ventilateurs, appareils et installations de conditionnement d'air, appareils de désinfection, appareils pour la distillation de parfums, évaporateurs, appareils pour fumigation non à usage médical, installations de production de vapeur. Mobiliers urbains à savoir cadres métalliques ou non, vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et tableaux d'affichages, vitrines mobiles ou fixes, bancs publics, conteneurs et autres récupérateurs de déchets triés, tables de pique-nique, jardinières, bacs, vasques, plaques de rue, enseignes et pré-enseignes en bois et matières plastiques. Jeux d'extérieur pour enfants (mobilier) . Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse à savoir, diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, service de réseaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, affiches) , conseil en affichage, service de régie publicitaire, gestion d'espaces publicitaires, affichages, services de publicité, services d'animation de promotion et de publicité, organisation d'évènements à but publicitaire, services de concession publicitaire aux entreprises, villes, administrations de métropolitain, salles de sports, salle de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics..., conteneurs et bâches publicitaires) , que ce soit dans les villes, le métropolitain, salles de sports, salle de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux ou autres bâtiments, publicité par internet publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de mobilier urbain précités à savoir, panneaux et colonnes d'affichages, de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiches défilantes ou avec écrans animés, ou vidéo ou à diodes électroluminescentes, ou écrans à cristaux électroluminescentes, ou écrans à cristaux liquides ou écrans à plasma ou écrans à prismes tournants, bâches publicitaires, appareils et instruments électroniques de signalisation, d'appareils et instruments électriques et électroniques de contrôle, d'appareils électroniques de détection de plaques minéralogiques ou d'autres plaques, de supports d'information impressionnés ou non, d'écrans, d'écrans de projection, d'écrans fluorescents, d'enseignes lumineuses, de fibres optiques, d'hologrammes, de tubes lumineux pour la publicité, de signalisation lumineuse ou mécanique, de bornes interactives source d'information au public, de panneaux électriques avec affichage fixe ou affichage mobile notamment avec affiches défilantes, ou avec écrans animés, ou vidéo ou à diodes électroluminescentes, ou écrans à cristaux liquides ou écrans à plasma ou écrans à prismes tournants, de journaux électroniques à savoir d'information à affichage électronique, de colonnes à affichage mobile ou changeant, de colonnes, affiches défilantes ou avec écrans animés, ou écrans vidéo ou à diodes électroluminescentes, ou écrans à cristaux liquides ou écrans à plasma, de panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, d'appareils de mesure et de contrôle de la pollution, d'appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages et d'informations, d'appareils et d'instruments pour le traitement de l'information, de sanitaires publics, de toilettes, de lavabos publics, d'installations de séchage pour les toilettes publiques, de fontaines et fontaines ornementales, de lampadaires, d'éclairage de rues, de routes et de villes, d'installations d'éclairage, d'appareils de filtration et de purification de l'air, pour les villes, les rues, les routes et les bâtiments, d'installations de chauffages dans les villes, les rues, les gares et les métros, d'appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, d'installations de filtrage d'air, brûleurs, brûleurs germicides, de ventilateurs, d'appareils et d'installations de conditionnement d'air, d'appareils de désinfection, d'appareils pour la distillation de parfums, d'évaporateurs, d'appareils pour fumigation non à usage médical, d'installations de production de vapeur, de cadres métalliques ou non vitrés ou non, lumineux ou non, tournants ou non, panneaux de verre et de tableaux d'affichages, de vitrines mobiles ou fixes, de bancs publics, de conteneurs et d'autres récupérateurs de déchets triés, nettoyage d'édifices publics, de bâtiments de mobiler urbain et de rues. Location d'un temps d'accès à un centre serveur ; services informatiques à savoir, programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels, services de cartographie (établissement de plans) pour la construction et le mobilier urbain en trois dimensions ou sur supports papier, conseils en architecture et construction urbaine, services de dessinateurs d'arts graphiques. Création (conception) de mobiliers urbains.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.