Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCS SECURITE CHIMIE SYSTEMES C'EST TOUT VERT
SECURITE CHIMIE SYTEME, SARL

Numéro de dépôt :
1549718
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1999
SCS SECURITE CHIMIE SYSTEMES C\'EST TOUT VERT de SECURITE CHIMIE SYTEME

Présentation de la marque SCS SECURITE CHIMIE SYSTEMES C'EST TOUT VERT

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITE CHIMIE SYTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCS SECURITE CHIMIE SYSTEMES C'EST TOUT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECURITE CHIMIE SYTEME domicilié(e) 53 rue Guillaume Tell, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque SCS SECURITE CHIMIE SYSTEMES C'EST TOUT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCS SECURITE CHIMIE SYSTEMES C'EST TOUT VERT est expirée depuis le 8 septembre 1999.


SECURITE CHIMIE SYTEME, SARL - 53 rue Guillaume Tell, 21000 DIJON - France


Madame Nicole PELLETIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

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