Marque enregistrée - Marque en vigueur

BYTECH
SECURE-EST

Numéro de dépôt :
4356959
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2027
BYTECH de SECURE-EST

Présentation de la marque BYTECH

Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par SECURE-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est SECURE-EST domicilié(e) 19 rue Saint Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SECURE-EST, christophe DARTEVELLE domicilié(e) 19 RUE St Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France.

La marque BYTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYTECH arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

SECURE-EST a également déposé les autres marques suivantes : EPOCELL , PURCELL , BYTECH BUILDING CHEMICALS , VELLA ROMA L'ART DE LA PERGOLA , EPSA , VELLA ROMA L ART DE LA PERGOLA , ACRYLFLEX , ACRYLFLEX


SECURE-EST - 19 rue Saint Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France


SAS SECURE-EST, christophe DARTEVELLE - 19 RUE St Jean - 57915 - WOUSTVILLER - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 28 juin 2018 - Rejet partiel n°726981 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences  ; produits chimiques destinés à la photographie  ; produits chimiques destinés à l'agriculture  ; produits chimiques destinés à l'horticulture  ; produits chimiques destinés à la sylviculture  ; matières plastiques à l'état brut  ; compositions extinctrices  ; préparations pour la trempe de métaux  ; préparations pour la soudure des métaux  ; matières tannantes  ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments  ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire  ; décolorants à usage industriel ;

Peintures  ; vernis  ; laques  ; produits antirouille  ; produits contre la détérioration du bois  ; matières tinctoriales  ; mordants  ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes  ; colorants pour aliments  ; encres d'imprimerie  ; encres pour la peausserie  ; enduits (peintures) ;

Lessives  ; préparations pour polir  ; préparations pour dégraisser  ; préparations pour abraser  ; savons  ; parfums  ; huiles essentielles  ; cosmétiques  ; lotions pour les cheveux  ; dentifrices  ; dépilatoires  ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres  ; masques de beauté  ; produits de rasage  ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Caoutchouc  ; gutta-percha  ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante  ; mica ; matières à calfeutrer  ; matières à étouper  ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques  ; bouchons en caoutchouc  ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques  ; feuilles en matières plastiques à usage agricole  ; feuilles métalliques isolantes  ; gants isolants  ; rubans isolants  ; tissus isolants  ; vernis isolants  ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage  ; fibres de verre pour l'isolation  ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques  ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction  ; asphalte, poix et bitume  ; constructions transportables non métalliques  ; monuments non métalliques  ; constructions non métalliques  ; échafaudages non métalliques  ; verre de construction ; verre isolant (construction)  ; béton  ; ciment  ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre  ; statues en pierre, en béton ou en marbre  ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre  ; vitraux  ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).