Marque enregistrée - Marque en vigueur

LYVA
SECTORIEL

Numéro de dépôt :
4419242
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
LYVA de SECTORIEL

Présentation de la marque LYVA

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par SECTORIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est SECTORIEL domicilié(e) 45 rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYVA arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

SECTORIEL a également déposé les autres marques suivantes : SECTORIEL , ESM , Fluidix , 2800 , SECTORIEL , VSO , FLUIDIX , ACTUBOX , SOLAR Valve


SECTORIEL - 45 rue du Ruisseau - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Robinets en tant que parties de machines ;

Dispositifs électroniques de temporisation pour robinets ;

Robinets en tant que parties de canalisation ou d'installations sanitaires.