Déposée le 2 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SECTORIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « FLUIDIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECTORIEL domicilié(e) Rue du Ruisseau -, ZI de Chesnes Tharabie,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 276 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque FLUIDIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECTORIEL Société Anonyme - Rue du Ruisseau -, ZI de Chesnes Tharabie,38070 SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France - SIREN 351276738
Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Article de quincaillerie métallique, tuyaux métalliques et leurs éléments constitutifs, manchons et raccords de tuyaux métalliques, clapets de retenue pour tuyaux en métal, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, tous éléments constitutifs de tuyauteries métalliques. Armatures, raccords et éléments métalliques pour conduites d'air comprimé. Robinets, filtres, purgeurs, clapets, détendeurs, séparateurs, soupapes en tant que parties de machines, cartouches pour machines à filtrer, vannes et électrovannes en tant que parties de machines ; moteurs autres que pour véhicules. Servomoteurs ; actionneurs et positionneurs pneumatiques. Machines, moteurs, pompes et pistolets à air comprimé. Appareils de mesure, manomètres, thermomètres, compteurs pour la mesure de débit de fluides ; appareils et installations de contrôle, notamment de contrôle de température, de pression, de débit et de niveau de fluides ; appareils et installations destinés à assurer la sécurité d'installations industrielles, notamment purgeurs à vapeur, soupapes de sûreté, détecteurs de gaz. Appareils de distribution d'eau et leurs éléments constitutifs notamment filtres, purgeurs, robinets, clapets ; appareils et installations de production de vapeur et leurs éléments constitutifs, notamment purgeurs, détendeurs à vapeur.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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