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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECTORIEL
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ESM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESM
SECTORIEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3512975
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/07/2027
ESM de SECTORIEL

Présentation de la marque ESM

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SECTORIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ESM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECTORIEL domicilié(e) 45 Rue du Ruisseau, ZI de Chesnes Tharabie - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 276 738 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ESM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESM arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

SECTORIEL a également déposé les autres marques suivantes : SECTORIEL , AUTOMATIQUEMENT FLUIDE , Fluidix , 2800 , SECTORIEL , VSO , FLUIDIX , ACTUBOX , LYVA , SOLAR Valve


SECTORIEL, Société Anonyme - 45 Rue du Ruisseau, ZI de Chesnes Tharabie - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 351276738


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2017 n°2644139 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-22

Vannes, électrovannes en tant que parties de machines.