Déposée le 3 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SECTORIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ACTUBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECTORIEL domicilié(e) 45 rue du Ruisseau, ZI de Chesnes Tharabie - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 276 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ACTUBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECTORIEL, Société Anonyme - 45 rue du Ruisseau, ZI de Chesnes Tharabie - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 351276738
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Soupapes de sûreté ; régulateurs et purgeurs automatiques, robinets de radiateurs, réducteurs de pression, pompes pour les installations de chauffage, circulateurs pour chauffage domestique, circulateurs pour bouclage sanitaire. Pompes pour installations de distribution d'eau, installations sanitaires et piscines, pompes de relevage des eaux usées, pompes pour la vidange des caves, pompes pour transfert de gasoil et d'huiles, pompes pour forages ; soupapes de sûreté ; réducteurs de pression. Robinets, filtres, purgeurs, clapets, détendeurs, séparateurs, soupapes en tant que parties de machines, cartouches pour machines à filtrer, vannes et électrovannes en tant que parties de machines ; moteurs autres que pour véhicules. Servomoteurs ; actionneurs et positionneurs pneumatiques. Machines, moteurs, pompes et pistolets à air comprimé.
Manomètres, compteurs. Thermostats d'ambiance, vannes et robinets thermostatiques, manomètres, thermomètres non à usage médical, hydromètres. Appareils de surveillance de niveaux, interrupteurs et régulateurs de niveau, boîtiers et armoires électriques de commande et de protection, coffres de commande et de protection électroniques pour pompes domestiques ; manomètres. Appareils de mesure, manomètres, thermomètres, compteurs pour la mesure de débit de fluides ; appareils et installations de contrôle, notamment de contrôle de température, de pression, de débit et de niveau de fluides ; appareils et installations destinés à assurer la sécurité d'installations industrielles, notamment purgeurs à vapeur, soupapes de sûreté, détecteurs de gaz.
Installations de distribution d'eau, installations sanitaires ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, robinets de canalisation. Installations de chauffage à eau chaude, installations sanitaires ; vases d'expansion ; régulateurs et purgeurs non automatiques ; robinets de canalisation, soupapes thermiques. Appareils de surpression pour installations de distribution d'eau et installations sanitaires, filtres, jets d'eau ornementaux. Appareils de distribution d'eau et leurs éléments constitutifs notamment filtres, purgeurs, mitigeurs, robinets, clapets ; appareils et installations de production de vapeur et leurs éléments constitutifs, notamment purgeurs, détendeurs à vapeur. Installations et appareils de chauffage et de distribution d'eau, leurs éléments constitutifs et parties et plus particulièrement les robinets et têtes thermostatiques.
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