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Marques déposées par la société Sections Internationales de Sèvres
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SIS - Sections Internationales de Sèvres-Chaville
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIS - Sections Internationales de Sèvres-Chaville
Sections Internationales de Sèvres, Association

Numéro de dépôt :
3718260
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2020
SIS - Sections Internationales de Sèvres-Chaville de Sections Internationales de Sèvres

Présentation de la marque SIS - Sections Internationales de Sèvres-Chaville

Déposée par voie électronique le 3 mars 2010 par la société Sections Internationales de Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIS - Sections Internationales de Sèvres-Chaville »

Le déposant est la société Sections Internationales de Sèvres domicilié(e) 7 Lecocq - 92310 - Sèvres - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 452 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sections Internationales de Sèvres domicilié(e) 7 Lecocq - 92310 - Sèvres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS - Sections Internationales de Sèvres-Chaville est expirée depuis le 3 mars 2020.


Sections Internationales de Sèvres, Association - 7 Lecocq - 92310 - Sèvres - France - SIREN 785452475


Sections Internationales de Sèvres - 7 Lecocq - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation.