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Marques déposées par SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE LA MEDITERRANEE
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MOULES DE BOUZIGUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULES DE BOUZIGUES
SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE LA MEDITERRANEE, syndicat loi 02.05.1991 no 91.411

Numéro de dépôt :
95558378
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2025

Présentation de la marque MOULES DE BOUZIGUES

Déposée le 13 février 1995 par SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULES DE BOUZIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE LA MEDITERRANEE, syndicat loi 02.05.1991 no 91.411 domicilié(e) Maison de la Mer, Bâtiment 1, Quai Baptiste Guitard - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque MOULES DE BOUZIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULES DE BOUZIGUES arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : , HUITRES DE BOUZIGUES , MOULES DE PLEINE MER UNIMER


SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE LA MEDITERRANEE, syndicat loi 02.05.1991 no 91.411 - Maison de la Mer, Bâtiment 1, Quai Baptiste Guitard - 34140 - MEZE - France


RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278265 - Publication au BOPI 2004-12-29

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404868 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2014 n°2571210 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-06

Plats cuisinés à base de moules, conserves alimentaires à base de moules.Préparations faites à base de Moules.Moules vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.