Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE
/
HUITRES DE BOUZIGUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HUITRES DE BOUZIGUES
SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE, Syndicat loi du 02/05/1991 no 91.411

Numéro de dépôt :
92440183
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022

Présentation de la marque HUITRES DE BOUZIGUES

Déposée le 29 octobre 1992 par SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUITRES DE BOUZIGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE, Syndicat loi du 02/05/1991 no 91.411 domicilié(e) Maison de la Mer – Bâtiment 1, quai Baptiste Guitard - 34140 - MEZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA RAVINA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque HUITRES DE BOUZIGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HUITRES DE BOUZIGUES est expirée depuis le 29 octobre 2022.

SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : , MOULES DE BOUZIGUES , MOULES DE PLEINE MER UNIMER


SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE, Syndicat loi du 02/05/1991 no 91.411 - Maison de la Mer – Bâtiment 1, quai Baptiste Guitard - 34140 - MEZE - France


SA RAVINA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2228737 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 15 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363356 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 27 août 2012 n°2507786 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-27

Huîtres

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.