ASSOCIATION SECTION PALOISE, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3470805
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026
Présentation de la marque SECTION PALOISE
Déposée le 20 décembre 2006 par l'association loi 1901 SECTION PALOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SECTION PALOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 SECTION PALOISE domicilié(e) Stade du Hameau, Boulevard de l'Aviation - 64000 - PAU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SECTION PALOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECTION PALOISE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.
SECTION PALOISE a également déposé les autres marques suivantes : SECTION PALOISE PAU
ASSOCIATION SECTION PALOISE, Association régie par la loi de 1901 - Stade du Hameau, Boulevard de l'Aviation - 64000 - PAU - France
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, M. DOUCERAIN Axel - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2016 n°2634824 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-16
Papier (pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres, prospectus, publications ; articles pour reliure ; photographies, papeterie, autocollants ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), écussons en papier, fanions en papier, drapeaux en papier, tickets et billets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; sacs à dos, sacs de voyage ; sacs de sport ; parapluies ; parasols et cannes.
Fanions et drapeaux non en papier ; bannières.
Vêtements (habillement), vêtements de sport (autres que de plongée), maillots de sport, blousons, bonnets, chemises, cravates, écharpes, vestes, chaussettes, survêtements, shorts, coupe-vent ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport ; casquettes, bérets, chapellerie.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles et ballons de jeu et de sport ; ballons de rugby ; décoration pour arbres de noël ; appareils de culture physique ; rembourrages de protection pour le sport.
Services d'organisation de manifestations sportives, de championnats et de compétitions sportives ; organisation de stages et de cours de perfectionnement sportif ; formations sportives ; enseignement en matière de sport ; exploitation d'installations sportives ; location de stades ; location d'équipements sportifs ; location d'installations sportives ; réservation de places pour des évènements sportifs (championnats, compétitions, manifestations).
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