Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTION PALOISE
SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
96607617
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque SECTION PALOISE

Déposée le 25 janvier 1996 par l'association loi 1901 SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECTION PALOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" domicilié(e) Stade du Hameau - Boulevard de l'Aviation, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque SECTION PALOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTION PALOISE est expirée depuis le 25 janvier 2006.

SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" a également déposé les autres marques suivantes : SECTION PALOISE PAU


SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" (Association régie par la loi de 1901) - Stade du Hameau - Boulevard de l'Aviation, 64000 PAU - France


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Papier; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres; articles pour reliure; photographies, papeterie, autocollants; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles, valises; sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport; parapluies, parasols et cannes.Fanions.Vêtements (habillement), vêtements de sport (autres que de plongée), maillots de sport, blousons, bonnets, bobs, blousons, chemises, cravates, écharpes, vestes, chaussettes, survêtements, shorts, coupe-vent; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport; chapellerie.Ecussons, badges ornementaux.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); ballons de rugby; décorations pour arbres de noël.Services d'organisation de manifestations sportives et de championnats sportifs; organisation de stages et de cours de perfectionnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.