Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTION PALOISE
SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" (Association à but non lucratif régie par la loi de 1901), place de la Monnaie, 64000 PAU.

Numéro de dépôt :
1242324
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1993
SECTION PALOISE de SECTION PALOISE \

Présentation de la marque SECTION PALOISE

Déposée le 28 mars 1983 par l'association loi 1901 SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" place de la Monnaie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SECTION PALOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" place de la Monnaie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L. (M.I.S.S. S.A.R.L.). - France.

La marque SECTION PALOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTION PALOISE est expirée depuis le 28 mars 1993.

SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" place de la Monnaie a également déposé les autres marques suivantes : SP SECTION PALOISE


SECTION PALOISE "Lou Nouste Henric" (Association à but non lucratif régie par la loi de 1901), place de la Monnaie, 64000 PAU. - France


MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT S.A.R.L. (M.I.S.S. S.A.R.L.). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Papier et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décoration pour arbre de Noël, et en particulier, écussons, bobs, maillots de corps à manches courtes, corsages en tissus à mailles, blousons, coupe-vent, écharpes, bonnets, fanions, parapluie, auto-collants, pare-soleil, maillots de joueurs et joggings, blazers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].