AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE
Présentation de la marque AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE
Déposée le 29 mars 1996 par la société Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619458.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE est expirée depuis le 29 mars 2006.
Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19