Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE
Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin

Numéro de dépôt :
96619458
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE

Déposée le 29 mars 1996 par la société Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin domicilié(e) Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 302 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christophe BOBINEAU Président, Section Label du Syndicat Elevage Ovin - France.

La marque AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE est expirée depuis le 29 mars 2006.

Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU FERMIERS DES 4 SAISONS NATURE, SAVEUR, FINESSE , AGNEAU FERMIER DE VENDEE


Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin - Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON Cedex - France - SIREN 310302813


Mr Christophe BOBINEAU Président, Section Label du Syndicat Elevage Ovin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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