Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNI-PEGC SNI 69 PEGC
SECTION DU RHONE DU SYNDICAT NATIONAL DES INSTITUTEURS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT DES COLLEGES

Numéro de dépôt :
92427401
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2002

Présentation de la marque SNI-PEGC SNI 69 PEGC

Déposée le 15 juillet 1992 par SECTION DU RHONE DU SYNDICAT NATIONAL DES INSTITUTEURS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT DES COLLEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNI-PEGC SNI 69 PEGC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est SECTION DU RHONE DU SYNDICAT NATIONAL DES INSTITUTEURS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT DES COLLEGES, domicilié(e) siège social : BOURSE DU TRAVAIL, PLACE GUICHARD LYON 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL BARATON SECTION DU RHONE DU SNI-PEGC - France.

La marque SNI-PEGC SNI 69 PEGC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNI-PEGC SNI 69 PEGC est expirée depuis le 15 juillet 2002.

SECTION DU RHONE DU SYNDICAT NATIONAL DES INSTITUTEURS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT DES COLLEGES a également déposé les autres marques suivantes : SNI-PEGC RHONE INFORMATIONS , L'ECOLE LIBEREE


SECTION DU RHONE DU SYNDICAT NATIONAL DES INSTITUTEURS ET PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT DES COLLEGES - siège social : BOURSE DU TRAVAIL, PLACE GUICHARD LYON 69003 - France


CHANTAL BARATON SECTION DU RHONE DU SNI-PEGC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

- papèterie - papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes - produits de l'imprimerie - journaux, revues, publications - photographies - autocollants, adhésifs pour la papèterie - affiches, fanions, enseignes - matériels plastiques pour l'emballage - enveloppes - matériel d'instruction, de formation ou d'enseignement - édition de livres, de revues, de journaux - production de film, films vidéos, d'enregistrements phonographiques - organisation et conduite de colloques, congrès, concours, conférences, expositions - conseils pour la défense des intérêts professionnels et information des enseignants et personnels de l'Education de la recherche et de la culture - imprimerie - location d'accès à un centre serveur de bases de données - échanges de correspondance

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.