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Marques déposées par l'association loi 1901 SECRETS DE VIGNE ET GASTRONOMIE
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DIVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVIGNE
SECRETS DE VIGNE ET GASTRONOMIE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3919130
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
DIVIGNE de SECRETS DE VIGNE ET GASTRONOMIE

Présentation de la marque DIVIGNE

Déposée le 10 mai 2012 par l'association loi 1901 SECRETS DE VIGNE ET GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 SECRETS DE VIGNE ET GASTRONOMIE domicilié(e) 17 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 255 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque DIVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVIGNE est expirée depuis le 10 mai 2022.


SECRETS DE VIGNE ET GASTRONOMIE, Association Loi 1901 - 17 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 751255209


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits cosmétiques ; produits de bronzage et de protection solaire à usage cosmétique ; produits de soin pour le traitement du corps, de la peau, du visage ou des cheveux à usage cosmétique ; concentrés cosmétiques pour la peau ; huiles essentielles à usage cosmétique ; déodorants cosmétiques ; produits de parfumerie ; tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de la vigne ;

Fruits confits au vin ; fruits conservés au vin ; légumes confits au vin ; légumes conservés au vin ; gelée de raisin ; confiture de raisin ; confit de vin ; compotes ;

Sorbets (glaces alimentaires) au vin ; pâtisserie, biscuiterie à base de vin ou de raisin ; confiseries à base de vin ou de raisin ; pâtes de fruit (confiserie) à base de vin ou de raisin ; chocolats au vin ; pâtes alimentaires au vin ; sel de cuisine au vin ; moutarde au vin ; condiments à base de vin ou de raisin ou aromatisés au vin ; vinaigre de vin ; verjus ;

Jus de fruits ; jus de raisin ; jus de raisin gazéifié ; boissons non alcooliques à base de jus de raisin ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques à base de jus de raisin ; bières ; bières aromatisées ;

Vins ; vins aromatisés ; boissons alcooliques ;

Education ; formation ; organisation et conduite de congrès, conférences, séminaires, expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation de concours (éducation, divertissement) ; activités pédagogiques (divertissement) ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; tous ces services dans le domaine de la vigne et du vin.