SIL
Présentation de la marque SIL
Déposée le 9 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECRETARIAT INTERIM LYONNAIS “ SIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIL est expirée depuis le 9 novembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Inscription le 26 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556892 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-26