Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIE CASSETTE
Numéro de dépôt :
1031883
Date de dépôt :
03/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PIE CASSETTE
Déposée le 3 novembre 1977 par "SECRETARIAT D'INFORMATIQUE ET DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PIE CASSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIE CASSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PIE CASSETTE est expirée depuis le 3 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023