Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE JOLIE
SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE, association régie par la loi de 1901, 17, avenue de la Résidence, 92160 ANTONY.

Numéro de dépôt :
1179126
Date de dépôt :
10/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GRAPPE JOLIE

Déposée le 10 août 1981 par l'association loi 1901 SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPE JOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque GRAPPE JOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GRAPPE JOLIE est expirée depuis le 10 août 1991.

SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : CAD , GAP , BRIDORE , GRAPPE MURE , GRAPPE JOLIE , DOME , GRAPPE JOYEUSE , MAJESTUEUX , CERCLE ROUGE , GRAPPE JOYEUSE


SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE, association régie par la loi de 1901, 17, avenue de la Résidence, 92160 ANTONY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Vins, spiritueux et liqueurs.