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Marques déposées par SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE (SCAF
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DOUBLE GRAPPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE GRAPPE
SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE (SCAF)

Numéro de dépôt :
1029857
Date de dépôt :
10/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUBLE GRAPPE

Déposée le 10 octobre 1977 par SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE (SCAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUBLE GRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE (SCAF) domicilié(e) Association régie par la loi du Ier Juillet 1901 17 avenue de la Résidence 92160 ANTONY. - France.

La marque DOUBLE GRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE (SCAF a également déposé les autres marques suivantes : CAD , GAP , BRIDORE , GRAPPE MURE , GRAPPE JOLIE , DOME , GRAPPE JOYEUSE , MAJESTUEUX , CERCLE ROUGE , GRAPPE JOYEUSE


SECRETARIAT CENTRAL DE L'ALIMENTATION FRANCAISE (SCAF) - Association régie par la loi du Ier Juillet 1901 17 avenue de la Résidence 92160 ANTONY. - France


Inscription - Concession de licence n°128600 - Publication au BOPI 1978-020

Vin.