Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TABLE CAPSULA
Numéro de dépôt :
1453553
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1998
Présentation de la marque TABLE CAPSULA
Déposée le 9 mars 1988 par SECRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TABLE CAPSULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TABLE CAPSULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE CAPSULA est expirée depuis le 9 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32