TRANSFORGANIQUE
Présentation de la marque TRANSFORGANIQUE
Déposée le 15 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SECRE COMPOSANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFORGANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSFORGANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFORGANIQUE est expirée depuis le 15 septembre 2005.
SECRE COMPOSANTS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42