Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARNI VIANDE
SECQ Jean

Numéro de dépôt :
3058926
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CARNI VIANDE de SECQ Jean

Présentation de la marque CARNI VIANDE

Déposée le 11 octobre 2000 par la société SECQ Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARNI VIANDE »

Le déposant est la société SECQ Jean domicilié(e) S.A. Carni 13, C/cial Barnéoud, Bat C, 13480 CABRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 949 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECQ Jean - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


SECQ Jean - S.A. Carni 13, C/cial Barnéoud, Bat C, 13480 CABRIES - France - SIREN 392949194


SECQ Jean - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet total n°358941 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

- Alimentation Commerce Boucherie charcuterie et produits frais. Surgelés Conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.