Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETSOL
secours islamique, association

Numéro de dépôt :
4026132
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
VETSOL de secours islamique

Présentation de la marque VETSOL

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par secours islamique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VETSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est secours islamique, association domicilié(e) 10 rue galvani - 91300 - Massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, secours islamique, Mme. Karima Bensaadi domicilié(e) 10 rue galvani - 91300 - Massy - France.

La marque VETSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETSOL est expirée depuis le 9 août 2023.

secours islamique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


secours islamique, association - 10 rue galvani - 91300 - Massy - France


secours islamique, Mme. Karima Bensaadi - 10 rue galvani - 91300 - Massy - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).