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Marques déposées par l'association loi 1901 SECOURS CATHOLIQUE
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MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE
SECOURS CATHOLIQUE, association déclarée sous la loi de 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3766874
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2030
MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE de SECOURS CATHOLIQUE

Présentation de la marque MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE

Déposée le 16 septembre 2010 par l'association loi 1901 SECOURS CATHOLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 SECOURS CATHOLIQUE domicilié(e) 106 Rue du Bac, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 696 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France.

La marque MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.

SECOURS CATHOLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SECOURS CATHOLIQUE , (Marque figurative) , AIDONS-NOUS LES UNS LES AUTRES SECOURS CATHOLIQUE RESEAU MONDIAL CARITAS , LES CAHIERS DE MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE , LA FORCE DU DON , A TOUS ON PEUT TOUT , SOS SECOURS CATHOLIQUE FRANCE , CARITAS , INVESTIR DANS LA SOLIDARITE C'EST FAIRE GAGNER LA VIE , SECOURS CATHOLIQUE


SECOURS CATHOLIQUE, association déclarée sous la loi de 1901 reconnue d'utilité publique - 106 Rue du Bac, 75007 PARIS - France - SIREN 775666696


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753843 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-08

Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information, tracts, prospectus, imprimés, journaux et périodiques, livres, calendriers ;

Gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement de journaux, et périodiques, reproduction de documents ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications, diffusion d'une revue sur un réseau informatique mondial, fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Education, édition de livres et de revues ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide à l'insertion professionnelle, aide à l'emploi, aide au logement ; accompagnement et suivi des personnes en difficulté dans le cadre des services définis ci-dessus.