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Marques déposées par SECOURS CATHOLIQUE
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Le Fraternel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Fraternel
SECOURS CATHOLIQUE

Numéro de dépôt :
4492615
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
Le Fraternel de SECOURS CATHOLIQUE

Présentation de la marque Le Fraternel

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par SECOURS CATHOLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Fraternel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est SECOURS CATHOLIQUE domicilié(e) 106 RUE DU BAC - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque Le Fraternel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fraternel arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

SECOURS CATHOLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SECOURS CATHOLIQUE , (Marque figurative) , AIDONS-NOUS LES UNS LES AUTRES SECOURS CATHOLIQUE RESEAU MONDIAL CARITAS , CARITAS , INVESTIR DANS LA SOLIDARITE C'EST FAIRE GAGNER LA VIE , SECOURS CATHOLIQUE , Caritas Alsace Réseau Secours Catholique , CARITAS VIE , , RESEAU CARITAS FRANCE


SECOURS CATHOLIQUE - 106 RUE DU BAC - 75007 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Grégory INGRAND - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Errata de la publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Ustensiles de cuisine; récipients à usage ménager; récipients pour la cuisine; verres (récipients); mugs [grandes tasses]; tasses; vaisselle; plats; moules [ustensiles de cuisine]; moules de cuisine; moules à gâteaux; plateaux à gâteaux; pelles à gâteaux; rouleaux à pâtisserie; moules à pâtisserie; torchons de nettoyage ;

Torchons de cuisine; linge de cuisine; linge de table en matières textiles; serviettes en matières textiles pour la cuisine ;

Tabliers; toques de cuisinier; vestes blanches de cuisinier; chapeaux en papier pour cuisiniers; vêtements ;

Gâteaux; gâteaux au chocolat; gâteaux marbrés au chocolat; préparations pour faire des gâteaux; poudre pour gâteaux; glaçage pour gâteaux; glaçages brillants; pâte à gâteaux; biscuits; bonbons; pâtisseries; petits fours [pâtisserie]; confiserie; sucreries; glaces alimentaires; pains; petits pains; sucreries pour la décoration de gâteaux; tartes; décorations au chocolat pour gâteaux; café; thé; cacao; sucre; préparations faites de céréales; miel; sandwiches; crêpes (alimentation); biscottes; chocolat; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de thé ;

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques, conférences, concerts, congrès et séminaires; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours [éducation ou divertissement]; formation pratique; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation d’ateliers de cuisine; cours de cuisine; production de films de formation; édition de livres et de revues; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.