Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUTIQUE SOLIDAIRE SECOURS CATHOLIQUE CARITAS FRANCE
SECOURS CATHOLIQUE, Assocation déclarée reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4148356
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2025
BOUTIQUE SOLIDAIRE SECOURS CATHOLIQUE CARITAS FRANCE de SECOURS CATHOLIQUE

Présentation de la marque BOUTIQUE SOLIDAIRE SECOURS CATHOLIQUE CARITAS FRANCE

Déposée le 14 janvier 2015 par la société SECOURS CATHOLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUTIQUE SOLIDAIRE SECOURS CATHOLIQUE CARITAS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la société SECOURS CATHOLIQUE domicilié(e) 106 Rue du Bac - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS5 - France.

La marque BOUTIQUE SOLIDAIRE SECOURS CATHOLIQUE CARITAS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIQUE SOLIDAIRE SECOURS CATHOLIQUE CARITAS FRANCE arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

SECOURS CATHOLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SECOURS CATHOLIQUE , (Marque figurative) , AIDONS-NOUS LES UNS LES AUTRES SECOURS CATHOLIQUE RESEAU MONDIAL CARITAS , LES CAHIERS DE MESSAGES DU SECOURS CATHOLIQUE , LA FORCE DU DON , A TOUS ON PEUT TOUT , SOS SECOURS CATHOLIQUE FRANCE , CARITAS , INVESTIR DANS LA SOLIDARITE C'EST FAIRE GAGNER LA VIE , SECOURS CATHOLIQUE


SECOURS CATHOLIQUE, Assocation déclarée reconnue d'utilité publique - 106 Rue du Bac - 75007 - PARIS - France - SIREN 775666696


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS5 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Services de vente en gros et au détail de vêtements de seconde main, de meubles de seconde main, d'articles de maroquinerie d'occasion, de sacs à main et sacs à dos de seconde main, d'articles de bijouterie et d'horlogerie de seconde main, d'articles cosmétiques, de produits d'hygiène corporelle, de linge de table et de linge de maison de seconde main, d'articles d'écriture et de bureau, de livres d'occasion, de jeux et jouets de seconde main et de produits d'épicerie ; organisation et conduite d'expositions, de manifestations, d'espaces de convivialité et d'animations à but promotionnel dans le but de sensibiliser ou de promouvoir l'appel au don de vêtements et de produits textiles, la collecte de vêtements et de produits textiles, le développement du bénévolat et la diffusion d'informations sur la filière textile et l'Economie Sociale et Solidaire ; promotion pour le compte de tiers de services sociaux, caritatifs et solidaires ; tous ces services étant d'origine française ou rendus en France.