S.P.C. PARIS
Présentation de la marque S.P.C. PARIS
Déposée le 26 février 1999 par l'association loi 1901 SECOURISME ET PROTECTION CIVILE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.P.C. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.P.C. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779173.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.C. PARIS est expirée depuis le 26 février 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15