Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « VICOMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECOUE domicilié(e) ZI DU TERTRE - 53420 - CHAILLAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 841 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque VICOMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECOUE, S.A.S. - ZI DU TERTRE - 53420 - CHAILLAND - France - SIREN 418841128
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 13 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632959 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785470 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20
Viande, volaille, gibier ; extraits de viande, de volaille, de gibier ; découpés et élaborés de volaille ; volailles entières ; poulets, pintades, poules, coquelets, canettes, canards, dindes, chapons entiers ou découpés ; viande et volailles hachées ; abats de volailles ; volailles et morceaux de volailles cuisinés, préparés, marinés ; volailles farcies ; émincés (kebab) de dinde, de veau et/ou de poulet ; brochettes de volailles natures ou marinées ; saucisses, merguez, chipolatas de volailles ; steaks de volailles ; plateaux barbecue composés de morceaux de volaille prêts à griller ; farces préparées pour volailles ;
Animaux vivants ; volaille [animaux vivants] ; volaille pour l'élevage.
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