Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYOSOL
SECOSAR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1272827
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1994

Présentation de la marque RAYOSOL

Déposée le 16 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SECOSAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECOSAR domicilié(e) 30, rue Galilée, 75782 PARIS Cédex 16. - France.

La marque RAYOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYOSOL est expirée depuis le 16 mai 1994.


SECOSAR (S.A.) - 30, rue Galilée, 75782 PARIS Cédex 16. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Caillebotis industriels en aciers zingué, exécution à la presse ou électro-forgé en format standard ou spécial, avec accessoires de fixation et marches d'escaliers.