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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOPRA
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VITA 9
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VITA 9
SECOPRA SARL

Numéro de dépôt :
98718452
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VITA 9

Déposée le 3 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA 9 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOPRA domicilié(e) Z.A. FON DE POMMIER, 47150 MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

SECOPRA a également déposé les autres marques suivantes : POM TONUS , VITALIDON , PRUN TONUS , MANOIR DE ROQUEGAUTHIER , VITA 9 , J.M. LAFLAQUIERE , DE PAPYFRUIT , VITALIGNE , VITA 9 , BABYBIO


SECOPRA SARL - Z.A. FON DE POMMIER, 47150 MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057


J.C. TROLLIET - France


Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355944 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355948 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355949 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 13 janvier 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°293398 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 13 janvier 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°293397 - Publication au BOPI 2000-01-13

Inscription le 9 février 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°271760 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 9 février 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°271759 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 28 juin 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°280231 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 1 juillet 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°280611 - Publication au BOPI 1999-07-01

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Fruits frais et légumes frais. Boissons non alcoolisées, boissons de fruits et légumes, jus de fruits et de légumes, sirops pour boissons. Boissons alcooliques, cidres.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.