Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V LE VIGNON
SECONDE Philippe

Numéro de dépôt :
94508450
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque V LE VIGNON

Déposée le 23 février 1994 par SECONDE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V LE VIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est SECONDE Philippe, domicilié(e) 2 rue Gambetta - BP 19, 51150 BOUZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SECONDE - France.

La marque V LE VIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V LE VIGNON est expirée depuis le 23 février 2004.

SECONDE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS FRANCOIS , SECONDE - COLLARD


SECONDE Philippe - 2 rue Gambetta - BP 19, 51150 BOUZY - France


Philippe SECONDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Vins d'Appelation d'Origine Controlée et Eaux de Vie d'Appelation D'Origine Controlée