Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BAIES DE LA ROQUETTE
SECONDAT DE MONTESQUIEU OLIVIER

Numéro de dépôt :
3277886
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/03/2014
LES BAIES DE LA ROQUETTE de SECONDAT DE MONTESQUIEU OLIVIER

Présentation de la marque LES BAIES DE LA ROQUETTE

Déposée le 5 mars 2004 par la société SECONDAT DE MONTESQUIEU OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES BAIES DE LA ROQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société SECONDAT DE MONTESQUIEU OLIVIER domicilié(e) LA ROQUETTE,33500 ARVEYRES - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 448 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR OLIVIER SECONDAT DE MONTESQUIEU domicilié(e) LA ROQUETTE,33500 ARVEYRES - 33500 - France.

La marque LES BAIES DE LA ROQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BAIES DE LA ROQUETTE est expirée depuis le 5 mars 2014.

SECONDAT DE MONTESQUIEU OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOS OLIVIER DE MONTESQUIEU


SECONDAT DE MONTESQUIEU OLIVIER - LA ROQUETTE,33500 ARVEYRES - 33500 - France - SIREN 382448322


MONSIEUR OLIVIER SECONDAT DE MONTESQUIEU - LA ROQUETTE,33500 ARVEYRES - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.