Déposée le 28 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOMATE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SECOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOMATE domicilié(e) ZA La Prairie, BP 20, 73350 BOZEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 803 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECOMATE SARL - France.
La marque S SECOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091983.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SECOMATE est expirée depuis le 28 mars 2011.
SECOMATE SARL - ZA La Prairie, BP 20, 73350 BOZEL - France - SIREN 342803483
SECOMATE SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
- Constructions transportables métalliques, matériaux de construction métalliques, monuments métalliques, quincaillerie métallique, signalisation métallique (non lumineuse et non mécanique), piquets et poteaux métalliques, panneaux de signalisation métalliques (ni lumineux, ni mécaniques), ancrages métalliques, mousquetons, tourniquets (portillons tournants non automatiques) - Outils et instruments à main, entraînés manuellement notamment enrouleurs de filets, pelles (outils), déblayeurs (outils), rateaux (outils). - Appareils et instruments de signalisation de mesurage et contrôle (inspection), de secours (sauvetage), dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets et rembourrage de protection contre les accidents, harnais de sécurité (autres que de véhicules ou équipement de sport), signalisation lumineuse ou mécanique, tourniquets (portillons tournant automatiques). - Appareils et instruments médicaux, articles orthopédiques, attelles (chirurgie), appareils de réanimation. - Sacs à dos, sacs d'alpiniste et trousses de secours (vide) - Constructions transportables non métalliques, matériaux de construction non métalliques et monuments non métalliques, signalisation non métallique (non lumineuse et non mécanique), panneaux de signalisation non métalliques (non lumineux et non mécanique, poteaux et piquets non métalliques. - Cordes (ni en caoutchouc, ni de musique), ficelles et bâches.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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