Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA SOURIS A DES IDÉES
SARL SECOM

Numéro de dépôt :
3179681
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2012
MA SOURIS A DES IDÉES de SECOM

Présentation de la marque MA SOURIS A DES IDÉES

Déposée le 14 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA SOURIS A DES IDÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOM domicilié(e) 137, Av. JEAN-LOLIVE,93500 PANTIN - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 772 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SECOM CATHERINE SAULAIS domicilié(e) 137, Av. JEAN-LOLIVE,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque MA SOURIS A DES IDÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SOURIS A DES IDÉES est expirée depuis le 14 août 2012.

SECOM a également déposé les autres marques suivantes : TV Mélody , Happy 26 – H26 , THE FLYING CHANNEL , MELODY , Le Jojo Show , ORIGINAL TV , MonsieurG , Télé Mélody


SARL SECOM - 137, Av. JEAN-LOLIVE,93500 PANTIN - 93500 - France - SIREN 377772066


SARL SECOM CATHERINE SAULAIS - 137, Av. JEAN-LOLIVE,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Papier, carton Jeux, jouets Education, formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.