Déposée le 17 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOFLAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLAMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECOFLAM domicilié(e) 94, Avenue Parmentier, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 545 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECOFLAM - France.
La marque FLAMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492526.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECOFLAM (S.A.R.L.) - 94, Avenue Parmentier, 75011 PARIS - France - SIREN 318545944
SECOFLAM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
- Instruments de régulation et de contrôle thermique et fluide - Appareils de chauffage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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