Déposée le 9 juillet 1980 par SECOBATI-DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SECOBATI DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SECOBATI-DIFFUSION, domicilié(e) Société à responsabilité limitée, Lieudit Vavre, 69380 LOZANNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.
La marque SECOBATI DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECOBATI-DIFFUSION - Société à responsabilité limitée, Lieudit Vavre, 69380 LOZANNE. - France
CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France
Inscription - Transmission de propriété n°127614 - Publication au BOPI 1980-058
Escaliers, portes intérieures et extérieures, encadrements de portes et de fenêtres, de toutes formes et de toutes dimensions, en bois ou en métal, et plus généralement toutes menuiseries bois et métallique du bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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