Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SECO FERTILISANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Kemilith » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SECO FERTILISANTS domicilié(e) Rue Séverine - 60170 - RIBECOURT-DRESLINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 620 445 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Versus & Versus (aarpi), M. Etienne Glorian domicilié(e) 17 rue Alfred Roll - 75017 - Paris - France.
La marque Kemilith a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SECO FERTILISANTS, Société par Actions Simplifiée - Rue Séverine - 60170 - RIBECOURT-DRESLINCOURT - France - SIREN 925620445
Versus & Versus (aarpi), M. Etienne Glorian - 17 rue Alfred Roll - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques à usage industriel, à savoir produits chimiques azotés, y compris ammoniaque, bicarbonate d'ammonium, nitrate d'ammonium, tétraoxyde de diazote, acide azotique, acide chlorhydrique, acide phosphorique, urée, carbonate de calcium, nitrate de calcium, nitrate de potassium et nitrate de sodium ; acide formique et sels d'acide formique ; floculants ; gaz industriels, gaz pour la soudure, y compris acétylène, méthylacétylène, oxygène, azote, argon, dioxyde de carbone, monoxyde de carbone, hélium, hydrogène, néon, krypton, xénon, méthane, deutérium, ainsi que mélanges des gaz précités, tous sous forme gazeuse, liquide ou solide ; catalyseurs chimiques ; préparations cryogéniques ;
Nitrate d'ammonium pour la production d'explosifs à émulsion, y compris explosifs au nitrate d'ammonium et au gazole (ANFO), tous les produits précités étant utilisés à des fins civiles ;
Location de matériel pour exploitations agricoles ; prestation de conseils et services de conseillers professionnels dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture.
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